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CONDITIONS DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.lesbelleslettres.com/fr

1. Commandes

Les commandes peuvent être transmises :

  • sur Internet : www.lesbelleslettres.com
  • par courrier : Éditions Les Belles Lettres – 95 boulevard Raspail – 75006 - Paris - France
  • par télécopie : +33 1 45 44 92 88 Les commandes ne sont servies qu'à réception du règlement.

2. Prix

Les prix affichés sur ce site s’entendant nets toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particulièrement de la loi Lang sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, étant fixé par l’éditeur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros.

Pour les clients membres de l’Union européenne assujettis à la TVA française, les commandes seront facturées hors taxes (HT) sous réserve de la communication, lors de la transaction sur le site, d’un numéro d’identification VAT.

Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire et relèvent de sa responsabilité. Nous conseillons aux clients concernés de se renseigner auprès des autorités compétentes de leurs pays.

3. Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et d’affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d’une partie fixe et d’une partie en fonction du nombre d’articles commandés. Seule la zone géographique en fait varier le montant : FRAIS DE PORT

Les frais de port sont applicables pour une commande donnée : il est donc préférable de regrouper tous ses articles sur une seule commande pour bénéficier de frais de port moindres. En revanche, si la livraison est fractionnée pour des raisons de disponibilité, la participation aux frais de port ne sera facturée que pour un seul envoi.

4. Paiement

Le règlement peut s’effectuer :

  • Par carte bancaire en ligne (paiement sécurisé SSL ; cartes portant le sigle CB: Visa, Eurocard, Mastercard). Le client sera appelé à saisir le n° de sa carte, la date d'expiration ainsi que le n° de contrôle. Les transactions sont traitées par Ogone, opérateur européen de paiement sécurisé, certifié par Visa et Mastercard.
  • Par carte bancaire (portant le sigle CB : Visa, Eurocard, Mastercard, American Express) par courrier ou télécopie. Le client suivra alors les indications du processus de commande (imprimer la confirmation de commande, la compléter manuellement avec ses références carte bancaire puis adresser ce document par courrier Éditions Les Belles Lettres – 95 boulevard Raspail – 75006 - Paris - France ou par télécopie au +33 1 45 44 92 88. Le montant de la commande n’est débité qu’au moment de l’expédition des articles depuis nos locaux. En cas d’indisponibilité définitive d’un article, la carte bancaire du client ne sera pas débitée.
  • Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l'ordre de «Éditions Les Belles Lettres ». Le client devra adresser son chèque accompagné de la confirmation de commande à l’adresse suivante : Éditions Les Belles Lettres – 95 boulevard Raspail – 75006 - Paris – France. La commande est traitée à réception du règlement et après encaissement du chèque.
  • Par virement bancaire, tous les frais bancaires restant à la charge du demandeur. La commande est traitée à réception des fonds correspondant au virement.

5. Facturation

La facture d’achat est jointe aux articles commandés lors de la livraison.

Il est cependant possible, au moment de la commande, de préciser une adresse différente en validant l'option prévue à cet effet sur le formulaire de commande.

6. Livraison

La livraison est effectuée à domicile que la commande provienne de France ou de l’étranger. Toutes nos livraisons sont assurées par La Poste. Les envois sont effectués en « Colissimo suivi » en France métropolitaine. Le délai d’acheminement indicatif de La Poste en France métropolitaine est de 2 jours ouvrables.

NB. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à encaissement de ce dernier et les délais partiront de ce moment-là.

7. Disponibilité des articles

En cas d’indisponibilité d’un article, le client en est informé dans les meilleurs délais par e-mail ou par courrier. En cas de rupture de stock temporaire de l'article, le client a le choix d’annuler sa commande en contactant le service clientèle.

8. Acceptation de l’acquéreur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par lesbelleslettres.com.



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